Conditions Générales d’Utilisation
Ces Conditions régissent :
l’utilisation de ce site Web, et
toute autre convention ou relation juridique connexe avec la Propriétaire,
de manière juridiquement contraignante. Les termes en majuscules sont définis dans la section dédiée de ce document.
Veuillez lire attentivement ce document.
Ce site Web est fourni par :
roger-ari.com
Adresse : 412 N. Main Street, STE 100, Wyoming, 82834, USA
Email de contact : hello@roger-ari.com
Informations importantes à savoir
Veuillez noter que certaines dispositions de ces Conditions peuvent ne s’appliquer qu’à certaines catégories d’Utilisateurs, notamment aux Consommateurs. Ces limitations seront explicitement mentionnées dans chaque clause concernée. En l’absence de telles mentions, toutes les clauses s’appliquent à tous les Utilisateurs.
Conditions d’utilisation
Sauf indication contraire, les présentes conditions d’utilisation s’appliquent de manière générale lors de l’utilisation de ce site Web.
Des conditions particulières peuvent s’appliquer dans des situations spécifiques, et seront dans ce cas indiquées clairement.
En utilisant ce site Web, vous confirmez que :
Il n’existe aucune restriction quant à votre statut de Consommateur ou d’Utilisateur professionnel.
Contenu de ce site Web
Sauf mention contraire, tout le contenu disponible sur ce site Web est détenu ou fourni par roger-ari.com.
Nous nous engageons à faire nos meilleurs efforts pour nous assurer que les contenus proposés ne violent aucune disposition légale ni droit de tiers. Toutefois, si une violation était détectée, nous vous invitons à nous la signaler à l’adresse fournie.
Droits sur les contenus
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu sont réservés.
Vous ne pouvez utiliser ces contenus que dans les limites nécessaires à l’utilisation normale du Service. Toute autre utilisation (copie, téléchargement, partage, modification, publication, transmission, vente, etc.) est strictement interdite sans autorisation écrite expresse.
Des exceptions légales à ces droits peuvent toutefois s’appliquer.
Accès à des ressources externes
Ce site Web peut contenir des liens vers des ressources externes fournies par des tiers. roger-ari.com n’exerce aucun contrôle sur ces ressources et ne peut en être tenu responsable.
Utilisation acceptable
Le site Web et son Service doivent être utilisés uniquement dans les limites prévues par les présentes Conditions et la loi applicable. Toute utilisation abusive entraînera l’interdiction d’accès au Service et pourra donner lieu à des poursuites.
Les comportements interdits incluent notamment :
La violation des lois, règlements ou de ces Conditions ;
L’atteinte aux droits de tiers ;
La compromission des intérêts légitimes de roger-ari.com.
Dispositions communes
Absence de renonciation
Le fait de ne pas exercer un droit prévu par les présentes Conditions n’entraîne pas renonciation à ce droit.
Interruption du Service
roger-ari.com se réserve le droit d’interrompre temporairement ou définitivement le Service pour maintenance, mises à jour ou raisons indépendantes de notre volonté (force majeure).
Revente du Service
Il est interdit de revendre ou d’exploiter tout ou partie du Service sans autorisation écrite.
Politique de confidentialité
Pour plus d’informations sur la collecte et l’utilisation de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
Propriété intellectuelle
Tous les droits liés aux marques, logos, contenus et autres éléments présents sur le site sont la propriété exclusive de roger-ari.com ou de ses partenaires.
Modifications des présentes Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Les Utilisateurs seront informés de toute modification.
En continuant à utiliser le Service après la modification, vous acceptez les nouvelles Conditions.
Cession de contrat
Nous pouvons transférer nos droits ou obligations liés à ces Conditions à un tiers. Vous ne pouvez céder vos droits sans notre accord écrit.
Contact
Toute communication concernant l’utilisation de ce site doit être adressée à :
hello@roger-ari.com
Divisibilité
Si une clause est jugée invalide, les autres clauses resteront pleinement en vigueur.
Droit applicable et juridiction compétente
Ces Conditions sont régies par le droit en vigueur dans l’État du Wyoming, USA.
Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de cet État.
Définitions
Site Web : le site internet accessible à l’adresse roger-ari.com
Utilisateur : toute personne utilisant le Service.
Propriétaire : roger-ari.com
Service : les services proposés via le site roger-ari.com
Conditions : ce document ainsi que toutes les autres notices légales du site.